Commissions municipales
Commission Finances et Economie
Référent : Xavier PROUTEAU
Membres : Valérie JOLLY, Frédéric GUILLON, Sylvain GAUTIER, Laetitia PIPAR, Annabelle PICARD, Frédérique TEXIER, André BEAUGENDRE, Dominique LEFRANC-QUEFFURUS
Elle a pour compétences :
• Préparation et élaboration des documents financiers de la Commune (Budgets primitifs, décisions modificatives, comptes administratifs)
• Examen des demandes de subventions des associations
• Gestion de la dette et des emprunts …
Commission Voirie / Urbanisme / Patrimoine / Environnement
Référent : André BEAUGENDRE
Membres : Sylvain GAUTIER, Bruno GUILLET, Emmanuel VALOT, Laetitia PIPAR
Elle a pour compétences :
Pour l’Urbanisme :
- Pré-instruction de toutes les demandes déposées et liées à l’urbanisme (permis de construire, déclarations préalables de travaux, certificats d’urbanisme;
- Renseignement, d’urbanisme;
- Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) et droit de préemption.
Pour les Travaux :
- Programmation des travaux afférents à la création et à l’entretien des infrastructures; bâtiments communaux, l'entretien de ces bâtiments doit répondre aux normes liées à l'accueil du public.
Pour la Voirie et la sécurité:
- Programmation des travaux d’entretien des routes communales, et leurs dépendances (trottoirs, talus, fossés,…), l'éclairage public, la signalétique, les réseaux, et les aménagements sécuritaires;
- Pré-instruction des demandes déposées et liées à la voirie communale (Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT); modification de la circulation suite à une demande de raccordement, …);
- Réflexion et la programmation des mesures de sécurité sur le territoire du village (sécurité routière, biens dégradés présentant un danger pour les personnes et autres biens, …);
- Numérotation et dénomination des voies.
Elle a un rôle d’étude et de proposition pour :
• l’aménagement des espaces verts communaux ;
• le fleurissement de la commune ;
• l’entretien des espaces boisés et des chemins communaux
Elle a également pour objectif de veiller à la préservation de l'environnement et du paysage par des actions de conseil, de sensibilisation, de formation et l’information.
Commission Communication, Culture, Animations, Patrimoine, Associations
Référent : Valérie JOLLY
Membres : Chrystelle PRÉAULT, Bruno GUILLET, Dominique LEFRANC-QUEFFURUS, Frédérique TEXIER, Emmanuel VALOT et Frédéric GUILLON
Coté information :
Elle est chargée de mettre en œuvre :
• La rédaction et la publication du Bulletin Municipal permettant de relayer les informations et autres évènements importants de la commune ;
• La relation avec la presse ;
• La réalisation & la mise à jour du site Internet, Facebook
Coté associatif :
Elle a pour objectif :
- de créer une dynamique aussi bien entre les jeunes comme avec les aînés ;
- d'identifier les besoins des jeunes, et des personnes âgées ; et de réfléchir sur les thèmes qui les préoccupent ;
- d'être en relation permanente avec les responsables des différentes associations ;
- d'informer le Conseil Municipal des demandes ou projets susceptibles d'aider à maintenir ou développer la vie associative culturelle ;
- d'organiser, de préparer et de suivre le déroulement des manifestations festives ou commémoratives;
- d'étudier et de proposer la mise en place d'actions ou de projets à caractère culturel ;
- de prendre en compte les demandes des différentes associations et du suivi des installations
Commission Affaires scolaires, périscolaires et Jeunesse
Référent : Dominique LEFRANC-QUEFFURUS
Membres : Chrystelle PRÉAULT, Laëtita CHATRY, Laurent PRÉAULT, Annabelle PICARD
La commission a en charge
- la gestion et le fonctionnement des écoles (excepté le domaine pédagogique) en attribuant des fournitures scolaires, les transports, les activités culturelles et sportives ;
- la gestion des bâtiments des écoles (entretien, travaux) en lien avec la commission des travaux, le fonctionnement des activités périscolaires (garderie, restauration)
- la gestion des personnels communaux (ATSEM, personnels de cuisine, surveillance et ménage) en lien avec la commission administrative.
Commission Appels d'Offres
Bruno GUILLET, André BEAUGENDRE, Valérie JOLLY
Elle est la seule commission habilitée à prendre des décisions.
Lui est soumis l'ensemble des marchés de la commune, dans tous les domaines, dès lors que le montant nécessite une procédure " d'appel d'offres " (mise en concurrence par voie d'annonces légales d'une prestation des services, d'un achat de matériel, de travaux..).
La commission d'appel d'offres comprend des conseillers élus au sein du Conseil Municipal.