Commissions municipales

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Commission Finances et Economie


Référent : Xavier PROUTEAU
Membres : Valérie JOLLY,  Frédéric GUILLON, Sylvain GAUTIER, Laetitia PIPAR, Annabelle PICARD, Frédérique TEXIER, André BEAUGENDRE, Dominique LEFRANC-QUEFFURUS

Elle a pour compétences :
• Préparation et élaboration des documents financiers de la Commune (Budgets primitifs, décisions modificatives, comptes administratifs)
• Examen des demandes de subventions des associations
• Gestion de la dette et des emprunts …

Commission Voirie / Urbanisme / Patrimoine / Environnement

Référent : André BEAUGENDRE
Membres : Sylvain GAUTIER, Bruno GUILLET,  Emmanuel VALOT, Laetitia PIPAR

Elle a pour compétences :
Pour l’Urbanisme :

  • Pré-instruction de toutes les demandes déposées et liées à l’urbanisme (permis de construire, déclarations préalables de travaux, certificats d’urbanisme;
  • Renseignement, d’urbanisme;
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) et droit de préemption.

Pour les Travaux :

  • Programmation des travaux afférents à la création et à l’entretien des infrastructures; bâtiments communaux, l'entretien de ces bâtiments doit répondre aux normes liées à l'accueil du public.

Pour la Voirie et la sécurité:

  • Programmation des travaux d’entretien des routes communales, et leurs dépendances (trottoirs, talus, fossés,…), l'éclairage public, la signalétique, les réseaux, et les aménagements sécuritaires;
  • Pré-instruction des demandes déposées et liées à la voirie communale (Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT); modification de la circulation suite à une demande de raccordement, …);
  • Réflexion et la programmation des mesures de sécurité sur le territoire du village (sécurité routière, biens dégradés présentant un danger pour les personnes et autres biens, …);
  • Numérotation et dénomination des voies.

La commission est en charge du cadre de vie et des questions environnementales de la commune.
Elle a un rôle d’étude et de proposition pour :
• l’aménagement des espaces verts communaux ;
• le fleurissement de la commune ;
• l’entretien des espaces boisés et des chemins communaux

Elle a également pour objectif de veiller à la préservation de l'environnement et du paysage par des actions de conseil, de sensibilisation, de formation et  l’information.


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Commission Communication, Culture, Animations, Patrimoine, Associations

Référent : Valérie JOLLY
Membres : Chrystelle PRÉAULT, Bruno GUILLET,  Dominique LEFRANC-QUEFFURUS, Frédérique TEXIER, Emmanuel VALOT et Frédéric GUILLON 

Coté information :
Elle est chargée de mettre en œuvre :
• La rédaction et la publication du Bulletin Municipal permettant de relayer les informations et autres évènements importants de la commune ;
• La relation avec la presse ;
• La réalisation & la mise à jour du site Internet, Facebook

Coté associatif : 

Elle a pour objectif :

  • de créer une dynamique aussi bien entre les jeunes comme avec les aînés ;
  • d'identifier les besoins des jeunes, et des personnes âgées ; et de réfléchir sur les thèmes qui les préoccupent ;
Elle est chargée :

  • d'être en relation permanente avec les responsables des différentes associations ; 
  • d'informer le Conseil Municipal des demandes ou projets susceptibles d'aider à maintenir ou développer la vie associative culturelle ;
  • d'organiser, de préparer et de suivre le déroulement des manifestations festives ou commémoratives;
  • d'étudier et de proposer la mise en place d'actions ou de projets à caractère culturel ;
  • de prendre en compte les demandes des différentes associations et du suivi des installations
La Bibliothèque Municipale est également du ressort de cette Commission.

Commission Affaires scolaires, périscolaires et Jeunesse

Référent : Dominique LEFRANC-QUEFFURUS
Membres : Chrystelle PRÉAULT, Laëtita CHATRY, Laurent PRÉAULT, Annabelle PICARD

La commission a en charge

  • la gestion et le fonctionnement des écoles (excepté le domaine pédagogique) en attribuant des fournitures scolaires, les transports, les activités culturelles et sportives ;
  • la gestion des bâtiments des écoles (entretien, travaux) en lien avec la commission des travaux, le fonctionnement des activités périscolaires (garderie, restauration)
  • la gestion des personnels communaux (ATSEM, personnels de cuisine, surveillance et ménage) en lien avec la commission administrative.
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Commission Appels d'Offres

Bruno GUILLET, André BEAUGENDRE, Valérie JOLLY

Elle est la seule commission habilitée à prendre des décisions.
Lui est soumis l'ensemble des marchés de la commune, dans tous les domaines, dès lors que le montant nécessite une procédure " d'appel d'offres " (mise en concurrence par voie d'annonces légales d'une prestation des services, d'un achat de matériel, de travaux..).
La commission d'appel d'offres comprend des conseillers élus au sein du Conseil Municipal.